Parcelle BZ 54 à Chassieu
1 446 m² au plan cadastral. Identifiant 69271000BZ0054. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UEc, URi2b rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UEC (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URI2 (secteur URi2b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 38CES graph-0.20.2
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoDroit de preemption commercial
- infoZone d assainissement-NONZONE
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d exposition au bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 novembre 2019, 14 m² créésAutorisé - 46 RTE DE GENAS
- PCPermis de construire autorisé le 12 mai 2017, 2 316 m² créés, 35 logementsChantier ouvert - 46 ROUTE DE GENAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.