Parcelle AB 336 à Châteaugay
106 m² au plan cadastral. Identifiant 63099000AB0336. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UG, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de ChâteaugayPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Chateaugay-IBQDQ9_19110404
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte-MadeleinePérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Madeleine-I4MR5R_19260121
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IK7ZT6_19740828
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 15Implantation_UC
- 17Diversité de l'habitat_H6
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 39Hauteur_7m
- 43Végétalisation_V1
- 43Végétalisation_V4
- 44Stationnement_S1
- 44Stationnement_S4
- 97Cahier communal de Chateaugay
- 99Fonctions urbaines : UC
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mai 2017, 208 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 30 RUE DES CAVES
- PDPermis de démolir autorisé le 30 septembre 2016Autorisé - RUE DES CAVES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.