Parcelle AB 719 à Châteaugay
27 m² au plan cadastral. Identifiant 63099000AB0719. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de ChâteaugayPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Chateaugay-IBQDQ9_19110404
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte-MadeleinePérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Madeleine-I4MR5R_19260121
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IK7ZT6_19740828
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 17Diversité de l'habitat_H6
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_7m
- 43Végétalisation_V3
- 44Stationnement_S4
- 97Cahier communal de Chateaugay
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoZonage des eaux pluviales
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 décembre 2013, 135 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DE L ALAMBIC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.