Parcelle AB 80 à Châteaugay
53 m² au plan cadastral. Identifiant 63099000AB0080. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
zone urbaine des centres-bourgs et tissus anciens Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de ChâteaugayPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Chateaugay-IBQDQ9_19110404
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte-MadeleinePérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Madeleine-I4MR5R_19260121
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IK7ZT6_19740828
Prescriptions du plan
- 15Implantation_UC
- 17Diversité de l'habitat_H6
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 43Végétalisation_V1
- 44Stationnement_S1
- 97Cahier communal de Chateaugay
- 99Fonctions urbaines : UC
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoZonage des eaux pluviales
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 février 2014, 115 m² créés, 1 logementTravaux achevés - IMP DES PETITS CHAMPS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.