Parcelle AE 1536 à Châteaugay
1 290 m² au plan cadastral. Identifiant 63099000AE1536. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de ChâteaugayPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Chateaugay-IBQDQ9_19110404
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte-MadeleinePérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Madeleine-I4MR5R_19260121
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IK7ZT6_19740828
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 17Diversité de l'habitat_H6
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_7m
- 43Végétalisation_V4
- 44Stationnement_S4
- 97Cahier communal de Chateaugay
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoZonage des eaux pluviales
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 3 février 2026Autorisé - 16 CHEMIN DES GANNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.