Parcelle AE 1563 à Châteaugay
3 918 m² au plan cadastral. Identifiant 63099000AE1563. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, UG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération RiomoiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 15Implantation_I3
- 17Diversité de l'habitat_H6
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 39Hauteur_7m
- 43Végétalisation_V1
- 43Végétalisation_V3
- 44Stationnement_S4
- 97Cahier communal de Chateaugay
- 99Fonctions urbaines : UE_ProductiveP
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoZone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoZonage des eaux pluviales
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 avril 2024, 3 570 m² créésAutorisé - LES GRAVIERS - ZAC ""LES GR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.