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Edifiable

Parcelle AD 391 à Chaville

494 m² au plan cadastral. Identifiant 92022000AD0391. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

U1-F-1, U3-A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone U1 (secteur U1-F-1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone U3 (secteur U3-A)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Espace végétalisé
  • 17SMS-2
  • 23Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social)STML
  • 42Coefficient de Biotope Surfacique
  • 44S3
  • 99Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 11
  • 99Taux de pleine terre réglementaire
  • infoSecteurs dans lesquels les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoExposition à l'aléa retrait/gonflement des argiles
  • infoSecteur affecté par le bruit
  • infoRèglement local de publicité
  • infoDroit de Préemption Urbain
  • infoPérimètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5%
  • infoZone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites
  • infoSecteurs dans lesquels les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
  • infoDroit de Préemption Urbain Renforcé
  • infoSecteurs dans lesquels l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
  • infoPérimètres relatifs au zonage pluvial - secteur 1
  • infoZone à risque d'exposition au plomb
  • infoPérimètre soumis au droit de préemption sur les cessions de fonds de commerce, de fonds artisanaux et de baux commerciaux

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Chaville

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.