Parcelle AL 463 à Chennevières-sur-Marne
175 m² au plan cadastral. Identifiant 94019000AL0463. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHDDDDDD
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHDDDDDD)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 44Perimetre de 500m autour des stations de transports en commun
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoZonage enseigne 3
- infoZonage publicite 5b
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 février 2023, 126 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1TER RUE VEDRINES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.