Parcelle AO 12 à Chennevières-sur-Marne
207 058 m² au plan cadastral. Identifiant 94019000AO0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
NeDDDD3D1D, NDDDDDD, UIGGGGGG, UHGGGGGG, NeDDDD3D1D1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NeDDDD3D1D)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NDDDDDD)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIGGGGGG)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHGGGGGG)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NeDDDD3D1D1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Espace vert paysager
- 07Plan d'eau et cours d'eau
- 07Zone humide
- 17Secteur de mixité socialeLpt1
- 23Secteur de taille minimale des logementsLpt1
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage publicite 6
- infoZonage enseigne 3
- infoZonage enseigne 2
- infoZonage publicite 4
- infoEspace naturel sensible
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels - PPAEN
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoZonage enseigne 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 8 octobre 2020Autorisé - LA PLAINE DES BORDES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.