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Edifiable

Parcelle AO 7 à Chennevières-sur-Marne

32 214 m² au plan cadastral. Identifiant 94019000AO0007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

NeDDDD3D1D, URDDDDDD, UED1D1D1DD1D rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur NeDDDD3D1D)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UED1D1D1DD1D)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 17Secteur de mixité socialeCsm3
  • infoRetrait gonflement des argiles
  • infoPerimetre de droit de preemption urbain
  • infoZonage enseigne 3
  • infoZonage publicite 5b
  • infoTaxe d'amenagement

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Chennevières-sur-Marne

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.