Parcelle AP 11 à Chennevières-sur-Marne
600 m² au plan cadastral. Identifiant 94019000AP0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHDDDDDD
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHDDDDDD)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoZonage publicite 1
- infoZonage enseigne 1
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoTaxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 13 décembre 2016Autorisé - 3 RUE JEAN MONNET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.