Parcelle AV 37 à Chennevières-sur-Marne
660 m² au plan cadastral. Identifiant 94019000AV0037. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHDDDD1D1D
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHDDDD1D1D)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation
- infoZonage publicite 1
- infoZonage enseigne 1
- infoZonage publicite 2
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 17 juin 2015Autorisé - 28 CHE DE LA CROIX SAINT VINCENT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.