Parcelle ZM 7 à Chevilly
1 201 m² au plan cadastral. Identifiant 45093000ZM0007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Ah rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'amenagement
- infoAlea retrait gonflement argile
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 octobre 2017Autorisé - CHAMEUL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.