Parcelle AC 31 à Choisy-le-Roi
173 m² au plan cadastral. Identifiant 94022000AC0031. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP6
Projet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP6)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDeux pavillons d'époque Louis XVPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Louis-Saint-NicolasPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueGrillesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePresbytèrePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la Seine et de la Marne dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- 40Document graphique sectoriseCLR1
- 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoPerimetre OIN
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoZone d'Amenagement Concerte
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juin 2023, 29 636 m² créésAnnulé - LOTB3 AV AVENUE LOUIS LUC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.