Parcelle F 14 à Choisy-le-Roi
821 m² au plan cadastral. Identifiant 940220000F0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMFFFFFF
Mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Louis-Saint-NicolasPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des Pages (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePresbytèrePérimètre des abords
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- 23Secteur de taille minimale des logementsCLR1
- 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 novembre 2018, 1 404 m² créés, 22 logementsTravaux achevés - 3 RUE DE SEBASTOPOL
- PCPermis de construire autorisé le 23 novembre 2017, 1 386 m² créés, 21 logementsAnnulé - 3 RUE DE SEBASTOPOL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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