Parcelle AH 338 à Clairoix
333 m² au plan cadastral. Identifiant 60156000AH0338. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC6.1
zone urbaine mixte de la partie centrale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC6 (secteur UC6.1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-EtiennePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Etienne-IMK9JQ_19260204
Prescriptions du plan
- infoAutre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
- infoSecteur de taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 novembre 2016, 96 m² créés, 1 logementTravaux achevés - IMPASSE JULIEN BOURIN
- PCPermis de construire autorisé le 17 mai 2016, 130 m² créés, 1 logementAnnulé - IMPAS JULIEN BOURIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.