Parcelle CA 461 à Clapiers
352 m² au plan cadastral. Identifiant 34077000CA0461. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA 2-1, UC 3-2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA 2-1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 3-2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-AntoinePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Antoine_20160621
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 1 _ CLAPIERSEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_CLAPIERS_20050321
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCLAPIERSEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_CLAPIERS_20130228
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurCL_1
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoDPUR CLAPIERS
- infoAC CLAPIERS
- infoDPUS CLAPIERS
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 novembre 2025, 150 m² créés, 1 logementAutorisé - 13 RUE MOZART
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.