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Edifiable

Surélever une maison à Clapiers

Ajouter un étage bute sur une seule question : la hauteur que le règlement autorise dans votre zone.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 56. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Clapiers : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Clapiers

Comparer les 3 règles dans les 19 zones de Clapiers

Hauteur et volumétrie des constructionsrubrique 4

ZoneCe que le règlement dit
1AU

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3AU

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Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagèrerubrique 6

ZoneCe que le règlement dit
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Stationnementrubrique 8

ZoneCe que le règlement dit
3AU

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Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Les autres travaux à Clapiers

Le PLUide Clapiers, 19 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.