Parcelle AT 4 à Clermont-Ferrand
451 m² au plan cadastral. Identifiant 63113000AT0004. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGp
zone urbaine générale de secteurs de projet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UGP (secteur UGp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau des VergnesPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I1
- 17Diversité de l'habitat_Secteur de projet
- 18OAP Projet
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_secteur de projet
- 43Végétalisation_Secteur de projet
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Clermont-Ferrand
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoPérimètres d'étude et de prise en compte d'une opération d'aménagement (sursis à statuer)
- infoZone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 5 septembre 2023Autorisé - 28 ET RUE DU CHATEAU DES VERGNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.