Parcelle BY 24 à Clermont-Ferrand
278 m² au plan cadastral. Identifiant 63113000BY0024. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueRemparts de MontferrandPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Continuités de nature à préserver
- 15Implantation_I1
- 17Diversité de l'habitat_H4
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_28m
- 43Secteur sensible aux ilots de chaleur urbains
- 43Végétalisation_V2
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Clermont-Ferrand
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoPérimètres d'étude et de prise en compte d'une opération d'aménagement (sursis à statuer)
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 mars 2015Travaux achevés - 108 AV DE LA RÉPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.