Parcelle BZ 296 à Clermont-Ferrand
456 m² au plan cadastral. Identifiant 63113000BZ0296. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UG, UGp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UGP (secteur UGp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Cathédrale (partie débordant du SPR)Périmètre des abordsActe : PDA-Cathedrale-partie-debordant-du-SPR_20260310
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Eglise Notre-Dame du Port (partie débordant du SPR)Périmètre des abordsActe : PDA-Eglise-Notre-Dame-du-Port-partie-debordant-du-SPR_20260310
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Secteur de la gare (partie débordant du SPR)Périmètre des abordsActe : PDA-Secteur-de-la-gare-partie-debordant-du-SPR_20260310
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Secteur des Carmes (partie débordant du SPR)Périmètre des abordsActe : PDA-Secteur-des-Carmes-partie-debordant-du-SPR_20260310
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRNPi_AGGLOMERATION_CLERMONTOISE_20160708
Prescriptions du plan
- 07Continuités de nature à préserver
- 15Implantation_I1
- 17Diversité de l'habitat_H4
- 17Diversité de l'habitat_Secteur de projet
- 18OAP Projet
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_19m
- 39Hauteur_secteur de projet
- 43Secteur sensible aux ilots de chaleur urbains
- 43Végétalisation_Secteur de projet
- 43Végétalisation_V2
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Clermont-Ferrand
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité_33
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoSecteurs d'information sur les sols
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoPérimètres d'étude et de prise en compte d'une opération d'aménagement (sursis à statuer)
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 janvier 2013Autorisé - 32 AVENU DE LA REPUBLIQUE
- PCPermis de construire autorisé le 11 janvier 2013, 210 m² créésAutorisé - 32 AVENU DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.