Parcelle DL 416 à Clermont-Ferrand
2 m² au plan cadastral. Identifiant 63113000DL0416. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 17Diversité de l'habitat_H4
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur minimale
- 39Hauteur_16m
- 43Végétalisation_V2
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Clermont-Ferrand
- 99Fonctions urbaines : UG_Mutation
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoPérimètres de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM)
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 octobre 2014, 3 400 m² créésChantier ouvert - 21 BOULE ROBERT SCHUMAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.