Parcelle DS 315 à Clermont-Ferrand
5 001 m² au plan cadastral. Identifiant 63113000DS0315. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, UG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I3
- 17Diversité de l'habitat_H4
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_13m
- 39Hauteur_7m
- 43Secteur sensible aux ilots de chaleur urbains
- 43Végétalisation_V1
- 43Végétalisation_V4
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Clermont-Ferrand
- 99Fonctions urbaines : UE_Economique mixteEM
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoPérimètres d'étude et de prise en compte d'une opération d'aménagement (sursis à statuer)
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 août 2019, 8 072 m² créésChantier ouvert - 27 RUE DES RONZIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.