Parcelle IT 240 à Clermont-Ferrand
2 468 m² au plan cadastral. Identifiant 63113000IT0240. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de ClermontPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Clermont_20250721
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRNPi_AGGLOMERATION_CLERMONTOISE_20160708
Prescriptions du plan
- 07Bâti remarquable
- 07Continuités de nature à préserver
- 07EIPE_Coeur d'ilot
- 15Implantation_I1
- 17Diversité de l'habitat_H2
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_22m
- 43Secteur sensible aux ilots de chaleur urbains
- 43Végétalisation_V2
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Clermont-Ferrand
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 mai 2020Autorisé - 11 RUE MAURICE WEISS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.