Parcelle KS 800 à Clermont-Ferrand
13 m² au plan cadastral. Identifiant 63113000KS0800. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UGp, UG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UGP (secteur UGp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueSanctuaire de TrémonteixPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I1
- 15Implantation_I2
- 17Diversité de l'habitat_H4
- 17Diversité de l'habitat_Secteur de projet
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_7m
- 39Hauteur_secteur de projet
- 43Végétalisation_Secteur de projet
- 43Végétalisation_V4
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Clermont-Ferrand
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- infoZone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoRetrait gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 mars 2022, 93 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE VICTOR CHARRETON ZAC DE T
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.