Parcelle KV 901 à Clermont-Ferrand
3 m² au plan cadastral. Identifiant 63113000KV0901. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGp
zone urbaine générale de secteurs de projet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UGP (secteur UGp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueSanctuaire de TrémonteixPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I1
- 17Diversité de l'habitat_Secteur de projet
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_secteur de projet
- 43Végétalisation_Secteur de projet
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Clermont-Ferrand
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- infoZone d'Aménagement Concertée (ZAC)
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 août 2021, 90 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE VICTOR CHARRETON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.