Parcelle LX 267 à Clermont-Ferrand
535 m² au plan cadastral. Identifiant 63113000LX0267. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéENSEMBLE URBAIN DE MONTFERRANDEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Clermont-Ferrand - MontferrandPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 97Cahier communal de Clermont-Ferrand
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoDroit de Préemption Commercial
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 février 2016Autorisé - 12 PLACE DE LA RODADE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.