Parcelle 0A 4567 à Cluses
93 m² au plan cadastral. Identifiant 740810000A4567. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ucb
Secteur à dominante d'habitat pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Cluses_20051230
Prescriptions du plan
- infoClassement sonore
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 janvier 2021, 452 m² créésAutorisé - 0028 RUE JEAN MERMOZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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