Parcelle 0A 4650 à Cluses
2 473 m² au plan cadastral. Identifiant 740810000A4650. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Secteur de centralité élargie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Cluses_20051230
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement et de programmationOAP
- infoPérimètre d'étude Avenue du Docteur Jacques Arnaud - Rue Nicolas Girod
- infoZone commerciale des Ewües
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 avril 2022, 1 758 m² créés, 28 logementsTravaux achevés - 0003 RUE MAL DE LATTRE DE TASSI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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