Parcelle 0A 5663 à Cluses
1 664 m² au plan cadastral. Identifiant 740810000A5663. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Secteur de centralité élargie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Cluses_20051230
Prescriptions du plan
- infoClassement sonore
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 juillet 2020, 1 794 m² créés, 29 logementsTravaux achevés - 13 AVENUE DE LA SARDAGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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