Parcelle 0B 1704 à Cluses
295 m² au plan cadastral. Identifiant 740810000B1704. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uaa
Secteur de centralité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueVieux pont sur l'Arve ; FontainePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Périmètre délimité des abords des monuments historiquesMonument
- 15AlignementAL
- 39Hauteur limité à 10 mHm 10
- infoClassement sonore
- infoZone commerciale du Centre Ville
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 décembre 2018, 2 logementsAutorisé - 0012 PLACE DES ALLOBROGES
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 novembre 2018, 1 logementAutorisé - 0012 PLACE DES ALLOBROGES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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