Parcelle AB 413 à Cluses
378 m² au plan cadastral. Identifiant 74081000AB0413. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uab
Secteur de centralité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueVieux pont sur l'Arve ; FontainePérimètre des abordsActe : Vieux-pont-sur-lArve--Fontaine_20220630
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Cluses_20051230
Prescriptions du plan
- 07Périmètre délimité des abords des monuments historiquesMonument
- infoZone commerciale du Centre Ville
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 25 juin 2025Autorisé - 26 RUE DES BUTTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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