Parcelle AB 13 à Cognin
500 m² au plan cadastral. Identifiant 73087000AB0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAm
Zone urbaine d'activités mixtes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
Prescriptions du plan
- 97UrbainSECT04
- infoLimite d'agglomération
- infoPérimètre de développement prioritaire économie d'énergie
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoZP4 : Zones d'activités
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 27 janvier 2020Autorisé - 18 RUE DE LA DIGUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.