Parcelle AC 263 à Cognin
1 662 m² au plan cadastral. Identifiant 73087000AC0263. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGi
Zone urbaine générale à vocation d'habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de MartinelPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Martinel-IXE5NJ_19860603
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
- T1Voie ferréeSUP T1 de la SavoieZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_73_20230615
Prescriptions du plan
- 07Alignements d'arbres et haies à préserver pour des motifs écologiques et culturels
- 97UrbainSECT04
- infoZP3 : Tissus résidentiel
- infoT3 : périmètres d'interdiction de publicité
- infoLimite d'agglomération
- infoT1 : Patrimoine
- infoZone d'exposition au bruit des infrastructures routières et ferroviaires
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mars 2026, 1 582,96 m² créés, 23 logementsAutorisé - 30 AVENUE HENRY BORDEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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