Parcelle AE 629 à Cognin
5 978 m² au plan cadastral. Identifiant 73087000AE0629. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UGi, UC, UGe, UH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de MartinelPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Martinel-IXE5NJ_19860603
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
Prescriptions du plan
- 07Alignements d'arbres et haies à préserver pour des motifs écologiques et culturels
- 07Secteurs paysagers à protéger pour des motifs écologiques et paysagers
- 97UrbainSECT04
- infoZP3 : Tissus résidentiel
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoLimite d'agglomération
- infoPérimètre de développement prioritaire économie d'énergie
- infoT1 : Patrimoine
- infoZone d'exposition au bruit des infrastructures routières et ferroviaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 juillet 2019, 238 m² créésChantier ouvert - 20 RUE DE L' EPINE
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 août 2013, 58 m² créésAnnulé - 20 RUE DE L EPINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.