Parcelle AK 39 à Cognin
1 655 m² au plan cadastral. Identifiant 73087000AK0039. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UGi, UGd rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
Prescriptions du plan
- 97UrbainSECT04
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoZP3 : Tissus résidentiel
- infoT2 : espaces vitrines
- infoLimite d'agglomération
- infoZone d'exposition au bruit des infrastructures routières et ferroviaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2023, 632 m² créés, 10 logementsAutorisé - 79 CHEMI DU MOULIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.