Parcelle AP 6 à Cognin
22 m² au plan cadastral. Identifiant 73087000AP0006. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUM
Zone à urbaniser de mutation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur AUM)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP n°141
- 97UrbainSECT04
- infoLimite d'agglomération
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoProgramme d'aménagement d'ensemble
- infoZP3 : Tissus résidentiel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 10 août 2016Autorisé - RTE DE SAINT CASSIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.