Parcelle OY 296 à Colmar
270 m² au plan cadastral. Identifiant 68066000OY0296. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUr
secteur à caractère naturel ou agricole destiné à être ouvert à l'urbanisation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prevention des Risques d'InondationEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDéclaration préalable obligatoire pour les permis de démolir
- infoSite archéologique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infozone identifiant les secteurs d'habitat, dénommée ZP5
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 décembre 2021, 116 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHE DE LA SPECK
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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