Parcelle D 4 à Colomars
1 590 m² au plan cadastral. Identifiant 060460000D0004. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ne
cimetières et locaux liés Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ne)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 25Enjeu écologique très fort - CorridorsZone 1
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoRisques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 janvier 2018, 450 m² créésAutorisé - CHEM DU ROGUEZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.