Parcelle E 108 à Colomars
440 m² au plan cadastral. Identifiant 060460000E0108. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UZa5
zones d'activités mixtes (artisanat, bureaux, commerce...) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UZA5 (secteur UZa5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20130625, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20110418, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20201202, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20140115, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20240216
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé voirie et équipement publicV12
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRisques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 juin 2016Travaux achevés - 52 RTE DE GRENOBLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.