Parcelle E 437 à Colomars
500 m² au plan cadastral. Identifiant 060460000E0437. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPi
zones de projets Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20130625, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20110418, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20201202, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20140115, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20240216
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé voirie et équipement publicV26
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 septembre 2013Travaux achevés - GARE DE LA MANDA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.