Parcelle AK 210 à Condette
1 169 m² au plan cadastral. Identifiant 62235000AK0210. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCb-II
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UCB (secteur UCb-II)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de CondettePérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Condette_20160205
- PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté d'approbation du PPRI de la vallée de la Liane reviseEnveloppe des zonages réglementairesActe : ppri-bassin-versant-de-la-liane_revise_20210706
Prescriptions du plan
- 07EVPBDCO
- infoALEA_ARGILE
- infoSERVITUDE_UTILITE_PUBLIQUE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 23 novembre 2023Autorisé - RUE CREUSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.