Parcelle AO 839 à Conflans-Sainte-Honorine

387 m² au plan cadastral. Identifiant 78172000AO0839. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UDa4, 1AUDd rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa4)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUDd)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

18OAP - Secteur "La Justice"
infoZone ZP2 (habitat)
infoDroit de préemption urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

PCPermis de construire autorisé le 29 septembre 2014, 107 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1 CHEMI DES BOEUFS

Toutes les autorisations délivrées à Conflans-Sainte-Honorine

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.