Parcelle AP 169 à Conflans-Sainte-Honorine
385 m² au plan cadastral. Identifiant 78172000AP0169. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa4
UDa4 - Pavillonnaire diversifié Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone ZP2 (habitat)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juin 2024, 95 m² créés, 1 logementAutorisé - 9 RUE DE L'AVENIR
- PCPermis de construire autorisé le 4 avril 2022, 92 m² créés, 1 logementAnnulé - 10-12 AVENUE PASTOURELLE
- PCPermis de construire autorisé le 22 mars 2022, 91 m² créés, 1 logementAnnulé - 9 RUE DE L'AVENIR
Toutes les autorisations délivrées à Conflans-Sainte-Honorine
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.