Parcelle AV 11 à Conflans-Sainte-Honorine
236 m² au plan cadastral. Identifiant 78172000AV0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa4
UDa4 - Pavillonnaire diversifié Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 des YvelinesZone de protection
Prescriptions du plan
- 18OAP EM 14 - La Confluence Seine-Oise et plaine d Acheres
- infoZone ZP2 (habitat)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 novembre 2015, 1 logementAutorisé - 49 BOULE ARMAND LEPRINCE
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 juillet 2014, 1 logementAutorisé - 49 BOULE ARMAND LEPRINCE
Toutes les autorisations délivrées à Conflans-Sainte-Honorine
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.