Parcelle AW 317 à Conflans-Sainte-Honorine
55 071 m² au plan cadastral. Identifiant 78172000AW0317. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UDa4, UAb, UEe, UAc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UAB (secteur UAb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UEE (secteur UEe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UAC (secteur UAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MaclouPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePrieuré (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTour MontjoiePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNMT liés aux anciennes carrières souterraines et aux fronts rocheux de ConflansEnveloppe des zonages réglementaires
- PM2Installation classéeSUP instituée sur le site exploité par la société NYCO sur la commune de Conflans-sainte-HonorinZone de protection
- T1Voie ferréeSUP T1 des YvelinesZone de protection
Prescriptions du plan
- 07Arbre identifié
- 18OAP EM 14 - La Confluence Seine-Oise et plaine d Acheres
- infoZone ZP2 (habitat)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mai 2024, 220 m² créésTravaux achevés - PL DU COLONEL COUTISSION
- PCPermis de construire autorisé le 10 août 2018, 64 m² créésChantier ouvert - 12 PLACE DU COLONEL COUTISSON
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2018, 78 m² créésAutorisé - 12 PL DU COLONEL COUTISSON
Toutes les autorisations délivrées à Conflans-Sainte-Honorine
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.