Parcelle BD 42 à Conflans-Sainte-Honorine
868 m² au plan cadastral. Identifiant 78172000BD0042. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAc, UDa4 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UAC (secteur UAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MaclouPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePrieuré (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTour MontjoiePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Coeur d'îlot
- 07Continuité bâtie
- 07Ensemble cohérent patrimonial
- 18OAP EM 14 - La Confluence Seine-Oise et plaine d Acheres
- 22Linéaire toute activité
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone ZP2b (centre historique)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 août 2016Autorisé - 55 RUE MAURICE BERTEAUX
Toutes les autorisations délivrées à Conflans-Sainte-Honorine
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.