Parcelle BE 180 à Conflans-Sainte-Honorine
117 m² au plan cadastral. Identifiant 78172000BE0180. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAc
UAc - Centre bourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UAC (secteur UAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MaclouPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePrieuré (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTour MontjoiePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNMT liés aux anciennes carrières souterraines et aux fronts rocheux de ConflansEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Ensemble cohérent patrimonial
- 18OAP EM 14 - La Confluence Seine-Oise et plaine d Acheres
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone ZP2b (centre historique)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 19 mai 2022Autorisé - 19 RUE DE LA SAVATERIE
Toutes les autorisations délivrées à Conflans-Sainte-Honorine
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.