Parcelle BL 514 à Conflans-Sainte-Honorine
408 m² au plan cadastral. Identifiant 78172000BL0514. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa4
UDa4 - Pavillonnaire diversifié Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Arbre identifié
- 18OAP EM 14 - La Confluence Seine-Oise et plaine d Acheres
- infoZone ZP2 (habitat)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 novembre 2018, 140 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 61BIS RUE DU MARECHAL JOFFRE - L
Toutes les autorisations délivrées à Conflans-Sainte-Honorine
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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