Parcelle BM 430 à Conflans-Sainte-Honorine
305 m² au plan cadastral. Identifiant 78172000BM0430. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa4
UDa4 - Pavillonnaire diversifié Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la vallée de la Seine et de l'Oise dans le département des YvelinesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Edifice patrimoine urbain et rural238
- 18OAP EM 14 - La Confluence Seine-Oise et plaine d Acheres
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone ZP2b (centre historique)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 décembre 2016, 1 logementAutorisé - 16 QUAI EUGENE LE CORRE
Toutes les autorisations délivrées à Conflans-Sainte-Honorine
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.